​​

​​​

• Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes :
  
  
  1. Informations légales
  Nom de l’artiste : Stéphane HALBOUT
  Statut professionnel : Société en nom propre
  Responsable de la publication : Stéphane HALBOUT
  SIRET / Adresse postale / Email : communiqués sur demande
  Me contacter : https://www.stephanehalbout.com/contact
  
  
  2. Hébergeur du site
  Wix Online Platform Limited
  Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2, D02HX96, Irlande
  Site web : www.wix.com
  
  
  3. Propriété intellectuelle
  L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, photographies, peintures, logos, éléments graphiques, structure, code, etc.) est la propriété exclusive de Stéphane HALBOUT, sauf mention contraire.
  Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, traduction, ou utilisation partielle ou totale du contenu sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
  
  
  4. Données personnelles et confidentialité
  Les informations collectées via le formulaire de contact (nom, e-mail, message) sont enregistrées uniquement pour permettre la communication entre l’utilisateur et l’artiste.
  Aucune donnée personnelle n’est vendue, cédée ou transmise à des tiers.
  Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.
  Vous pouvez exercer ces droits en écrivant via le formulaire de contact : https://www.stephanehalbout.com/contact
  
  
  5. Cookies et statistiques
  Le site peut utiliser des cookies à des fins de fonctionnement, de mesure d’audience (Google Analytics) et d’amélioration de l’expérience utilisateur.
  L’utilisateur peut à tout moment refuser ou supprimer les cookies en configurant les paramètres de son navigateur.
  
  
  6. Limitation de responsabilité
  Stéphane HALBOUT met tout en œuvre pour assurer la fiabilité et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
  L’artiste ne pourra être tenu responsable d’un dommage direct ou indirect résultant de l’accès au site ou de son utilisation.
  
  
  7. Contact
  Pour toute question ou demande concernant le site, vous pouvez me contacter en remplissant le formulaire suivant: https://www.stephanehalbout.com/contact